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Brevet européen · EP3770337 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3770337
Numéro de demande
EP20186804
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2020
Publié
27 janv. 2021
Délivré
16 avr. 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/03 (2006.01)
F15B 21/04 (2019.01)
F15B 21/0423 (2019.01)
F15B 21/0427 (2019.01)
E02F 9/22 (2006.01)
E02F 9/20 (2006.01)
B60H 1/00 (2006.01)
Priorité
GB 201910496 23.07.2019
GB 202004772 31.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  2. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  3. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Titulaire

J.C. Bamford Excavators Limited

Lakeside Works, Uttoxeter Staffordshire ST14 5JP, GB

Inventeur

Clowes, Matthew

Uttoxeter, Staffordshire ST14 5JP, GB

Beloe, Neil

Uttoxeter, Staffordshire ST14 5JP, GB

Kay, Alex

Uttoxeter, Staffordshire ST14 5JP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.