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Brevet européen · EP3770440 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3770440
Numéro de demande
EP19771495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2019
Publié
27 janv. 2021
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F04D 29/32 (2006.01)
F04D 29/38 (2006.01)
F04D 29/68 (2006.01)
Priorité
JP 2018054339 22.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/005708 15.02.2019
Publication PCT
WO2019/181317 26.09.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Fujitsu General Limited, 3-3-17, Suenaga, Takatsu-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, Japon → GENERAL Inc., 3-17, 3-chome, Suenaga, Takatsu-ku, Kawasaki-shi 213-8502, Japon

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

GENERAL Inc.

3-17, 3-chome, Suenaga Takatsu-ku, Kawasaki-shi 213-8502, JP

Inventeur

SAWADA, Hirotaka

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

FUNADA, Kazuya

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.