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Brevet européen · EP3770460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3770460
Numéro de demande
EP20194887
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2018
Publié
27 janv. 2021
Délivré
14 déc. 2022
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 1/40 (2006.01)
Priorité
CN 201710855034 20.09.2017
CN 201710853726 20.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  3. 14 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

Parties

Inventeur

YANG, Chao

Hunan 412007, CN

SU, Zetao

Hunan 412007, CN

LIN, Sheng

Hunan 412007, CN

ZENG, Hui

Hunan 412007, CN

CHEN, Congcong

Hunan 412007, CN

YUAN, Pengfei

Hunan 412007, CN

HOU, Ming

Hunan 412007, CN

HU, Weihui

Hunan 412007, CN

YUE, Tao

Hunan 412007, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.