VIBRATIONSDÄMPFUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3770463 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3770463
- Numéro de demande
- EP19799394
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2019
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 13/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018091483 10.05.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/018695 10.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/216403 14.11.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
SATAKE Yuki
Tokyo 104-8340, JP
MIKOSHIBA Rei
Tokyo 104-8340, JP
NAGASHIMA Yasuyuki
Tokyo 104-8340, JP
UEKI Akira
Tokyo 104-8340, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.