MACHINE THERMODYNAMIQUE DE TYPE POMPE À CHALEUR À CYCLE RÉVERSIBLE MULTISOURCES ET PROCÉDÉ DE FONCTIONNEMENT
Brevet européen · EP3770514 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3770514
- Numéro de demande
- EP20184385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2020
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 23 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F25B 41/24 (2021.01)F25B 41/40 (2021.01)F24D 12/02 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)F24H 4/02 (2022.01)F25B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1908504 26.07.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 03.08.2026
- 4 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 04.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 23 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
Parties
Inventeur
SEGUIN, Bruno
38240 MEYLAN, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.