KÄLTEKREISLAUFVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3770517 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3770517
- Numéro de demande
- EP19772596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2019
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F24F 1/48 (2011.01)F25B 1/00 (2006.01)F25B 49/02 (2006.01)F24F 1/10 (2011.01)F24F 1/46 (2011.01)F25B 31/00 (2006.01)F24F 1/56 (2011.01)
- Priorité
- JP 2018050336 19.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/010443 14.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/181710 26.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
HIWATA, Akira
Osaka 540-6207, JP
SATOH, Keiji
Osaka 540-6207, JP
KARINO, Tsuyoshi
Osaka 540-6207, JP
MUROZONO, Koji
Osaka 540-6207, JP
TAKAICHI, Kenji
Osaka 540-6207, JP
MORIMOTO, Takashi
Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.