WÄRMETAUSCHER FÜR KESSEL

Brevet européen · EP3770528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3770528
Numéro de demande
EP20189876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2017
Publié
27 janv. 2021
Délivré
28 déc. 2022
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 1/43 (2022.01)
F24H 9/02 (2006.01)
F28D 7/02 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
F28F 1/02 (2006.01)
B21D 53/02 (2006.01)
B21D 53/06 (2006.01)
Priorité
IT 201600074665 18.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 13 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  3. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  4. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  5. 28 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

Parties

Titulaire

Valmex S.p.A.

Via Fiume 6, 61030 Lucrezia di Cartoceto (PU), IT

Inventeur

BAMBOZZI, Benedetta

60044 Fabriano, IT

PUCCIARELLI, Renzo

60044 Fabriano, IT

CHIAVETTI, Flavio

60044 Fabriano, IT

SPURI, Claudio

60044 Fabriano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.