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Brevet européen · EP3770580 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3770580
- Numéro de demande
- EP19772371
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2019
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01N 15/1434 (2024.01)G01N 15/14 (2024.01)C12M 1/34 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)G01N 21/03 (2006.01)G01N 15/10 (2024.01)
- Priorité
- JP 2018052953 20.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/010936 15.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/181803 26.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 22 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 22.08.2025
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
KIMURA, Akinori
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
MOTOMURA, Asako
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
SUGIYAMA, Yoko
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
SUGANUMA, Hiroshi
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.