OPTISCHES ELEMENT
Brevet européen · EP3770651 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3770651
- Numéro de demande
- EP19770456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2019
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/00 (2006.01)F21V 8/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201862646461 P 22.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/012029 22.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/182100 26.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Titulaire
Nitto Denko Corporation
Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP
Inventeur
RINKO, Kari
00140 Helsinki, FI
NAKAMURA, Kozo
Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP
HATTORI, Daisuke
Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.