SEKUNDÄRBATTERIE

Brevet européen · EP3770988 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3770988
Numéro de demande
EP19199774
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2019
Publié
27 janv. 2021
Délivré
27 déc. 2023
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 50/474 (2021.01)
H01M 50/48 (2021.01)
H01M 10/613 (2014.01)
H01M 10/653 (2014.01)
H01M 10/04 (2006.01)
B60L 3/00 (2019.01)
B60L 50/64 (2019.01)
H01M 50/116 (2021.01)
H01M 50/155 (2021.01)
H01M 50/169 (2021.01)
H01M 50/528 (2021.01)
H01M 50/119 (2021.01)
H01M 50/143 (2021.01)
H01M 50/159 (2021.01)
H01M 50/55 (2021.01)
Priorité
CN 201921157828 U 22.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  3. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Titulaire

Jiangsu Contemporary Amperex Technology Limited

No. 1000 Chengbei Road, Kunlun Street Changzhou, Liyang City, Jiangsu 213300, CN

Inventeur

XIAO, Haihe

Liyang Changzhou, Jiangsu, 213300, CN

CHI, Qingkui

Liyang Changzhou, Jiangsu, 213300, CN

CHAI, Zhisheng

Liyang Changzhou, Jiangsu, 213300, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.