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Brevet européen · EP3770991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3770991
Numéro de demande
EP19196171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2019
Publié
27 janv. 2021
Délivré
24 mai 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 50/262 (2021.01)
Priorité
CN 201921168551 U 23.07.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  3. 24 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

Parties

Titulaire

Jiangsu Contemporary Amperex Technology Limited

No. 1000 Chengbei Road, Kunlun Street Jiangsu Province, Liyang City, Changzhour City, Jiangsu 213300, CN

Inventeur

SU, Lilei

Liyang city, Changzhou city, Jiangsu, CN

CHEN, Zonghui

Liyang city, Changzhou city, Jiangsu 213300, CN

LIU, Jianhua

Liyang city, Changzhou city, Jiangsu 213300, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.