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Brevet européen · EP3771103 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3771103
Numéro de demande
EP20179005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2010
Publié
27 janv. 2021
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
26 juil. 2030
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H03M 5/04 (2006.01)
H03M 5/16 (2006.01)
H03M 7/02 (2006.01)
H04L 25/49 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2009/059757 28.07.2009
Divisionnaire de
EP10737051
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE (EPFL)

Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne (EPFL)

Quartier de l'Innovation, Bâtiment J, 1015 Lausanne

Inventeur

MARKRAM, Henry

1015 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.