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Brevet européen · EP3771230 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3771230
- Numéro de demande
- EP20184958
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2020
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04W 4/02 (2018.01)H04W 4/021 (2018.01)H04W 4/44 (2018.01)
- Priorité
- JP 2019135402 23.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
ITO, Makoto
Kobe-shi, Hyogo 650-0044, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.