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Brevet européen · EP3771445 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3771445
Numéro de demande
EP20184672
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2020
Publié
3 févr. 2021
Délivré
6 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
7 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61B 17/32 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
DE 102019120671 31.07.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 11 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    freigutpartners Baden AG, Dr. Rolf Dittmann, Hahnrainweg 4, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 11.03.2024

  6. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Titulaire

Pajunk GmbH Medizintechnologie

Karl-Hall-Strasse 1, 78187 Geisingen, DE

Mandataire

freigutpartners Baden AG

freigutpartners Baden AG Dr. Rolf Dittmann

Hahnrainweg 4, 5400 Baden

Inventeur

PAJUNK-SCHELLING, Simone

78187 Geisingen, DE

HAUGER, Martin

78166 Donaueschingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.