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Brevet européen · EP3771457 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3771457
Numéro de demande
EP20187838
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2020
Publié
3 févr. 2021
Délivré
19 avr. 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 7/05 (2006.01)
Priorité
US 201962880708 P 31.07.2019
US 202016936584 23.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  2. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  3. 19 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

Parties

Inventeur

HEIMBROCK, Richard Henry

Batesville, IN Indiana 47006-9167, US

ZERHUSEN, Robert Mark

Batesville, IN Indiana 47006-9167, US

BUCCIERI, Michael

Batesville, IN Indiana 47006-9167, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.