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Brevet européen · EP3771457 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3771457
- Numéro de demande
- EP20187838
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2020
- Publié
- 3 févr. 2021
- Délivré
- 19 avr. 2023
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 7/05 (2006.01)
- Priorité
- US 201962880708 P 31.07.2019US 202016936584 23.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 19 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
Parties
Inventeur
HEIMBROCK, Richard Henry
Batesville, IN Indiana 47006-9167, US
ZERHUSEN, Robert Mark
Batesville, IN Indiana 47006-9167, US
BUCCIERI, Michael
Batesville, IN Indiana 47006-9167, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.