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Brevet européen · EP3771552 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3771552
Numéro de demande
EP20188372
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2020
Publié
3 févr. 2021
Délivré
20 mars 2024
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29D 11/00 (2006.01)
D06P 5/00 (2006.01)
D06P 5/20 (2006.01)
B05D 3/10 (2006.01)
Priorité
JP 2019140255 30.07.2019
JP 2019140256 30.07.2019
JP 2020004757 15.01.2020
JP 2020004758 15.01.2020
JP 2020004759 15.01.2020
JP 2020004760 15.01.2020
JP 2020004761 15.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  3. 20 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

Parties

Inventeur

SHIBATA, Ryoji

Gamagori-shi,, Aichi 443-0038, JP

INUZUKA, Minoru

Gamagori-shi,, Aichi 443-0038, JP

ABE, Koji

Gamagori-shi,, Aichi 443-0038, JP

TANAKA, Motoshi

Gamagori-shi,, Aichi 443-0038, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.