RAUMSCHALLABSORBER ZUR MONTAGE AN EINER WAND UND/ODER DECKE
Brevet européen · EP3771779 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3771779
- Numéro de demande
- EP20185205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2020
- Publié
- 3 févr. 2021
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E04B 1/86 (2006.01)E04B 9/04 (2006.01)E04B 9/00 (2006.01)E04B 1/99 (2006.01)E04B 1/84 (2006.01)E04B 1/82 (2006.01)
- Priorité
- CH 9742019 31.07.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 22 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 22.07.2024
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.