OPTISCHE SENSORVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3771893 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3771893
Numéro de demande
EP20188765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2020
Publié
3 févr. 2021
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
29 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01N 21/47 (2006.01)
G01N 21/31 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
G01J 3/32 (2006.01)
G01J 3/51 (2006.01)
G01J 3/02 (2006.01)
A61B 5/1455 (2006.01)
A61B 5/024 (2006.01)
Priorité
US 201962881819 P 01.08.2019
US 202016831308 26.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

  3. 3 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

Viavi Solutions Inc.

1445 South Spectrum Blvd, Suite 102, Chandler, AZ 85286, US

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

SMITH, Valton

Novato, CA California 94945, US

HOUCK, William D.

Santa Rosa, CA California 95404, US

HRUSKA, Curtis R.

Cloverdale, CA California 95425, US

VON GUNTEN, Marc K.

Novato, CA California 94947, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.