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Brevet européen · EP3772081 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3772081
- Numéro de demande
- EP20187209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2020
- Publié
- 3 févr. 2021
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 35/34 (2006.01)H01H 1/34 (2006.01)H01H 35/32 (2006.01)H01H 5/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019141049 31.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Inventeur
Yuguchi, Fumiaki
Sayama-shi, Saitama 350-1395, JP
Asada, Yasuhiro
Sayama-shi, Saitama 350-1395, JP
Suzuki, Ryusuke
Sayama-shi, Saitama 350-1395, JP
Kurosawa, Tomokazu
Sayama-shi, Saitama 350-1395, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.