KÜHLER

Brevet européen · EP3772095 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3772095
Numéro de demande
EP19189127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2019
Publié
3 févr. 2021
Délivré
8 juin 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 23/473 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

  2. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  3. 14 sept. 2022

    Titulaire

    Titulaire
    BRUSA Elektronik AG, Neudorf 14, 9466 Sennwald → BRUSA Elektronik AG, Langäulistr. 60, 9470 Buchs

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  4. 8 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

Parties

Titulaire

BRUSA Elektronik AG

Langäulistr. 60, 9470 Buchs

Inventeur

Wendelspiess, Ueli

9445 Rebstein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.