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Brevet européen · EP3772253 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3772253
- Numéro de demande
- EP19714703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2019
- Publié
- 10 févr. 2021
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61K 47/10 (2017.01)A61K 47/12 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/06 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)A61K 31/00 (2006.01)A61K 31/465 (2006.01)A24F 47/00 (2020.01)H05B 3/44 (2006.01)
- Priorité
- EP 18166166 06.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/058851 08.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/193210 10.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 7 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.11.2025
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
CAPELLI, Sébastien
2000 Neuchâtel
GOUDARZI, Farideh
Cambridgeshire CB22 7GG, GB
KING, Timothy
Cambridgeshire CB22 7GG, GB
VOLLMER, Jean-Yves
2000 Neuchâtel
ZUBER, Gérard
2000 Neuchâtel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.