INSEKTENZUCHTKASTEN

Brevet européen · EP3772276 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP3772276
Numéro de demande: EP19382692
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 6 août 2019
Publié: 10 févr. 2021
Délivré: 1 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard: 5 août 2039
Prochaine annuité due: 31 août 2027
Classes CIB: A01K 67/033 (2006.01)
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
22 janv. 2024
Mandataire inscrit
Mandataire
BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 22.01.2024
1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Titulaire

Alternative Gene Expressions, S.L.

Centro empresarial, Parque Cientifico y Technológico, Universidad Politécnica de Madrid, Campus de Montegancedo,, 28223 Pozuelo de Alarcón - Madrid, ES

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern