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Brevet européen · EP3772315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3772315
Numéro de demande
EP20190092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2020
Publié
10 févr. 2021
Délivré
28 avr. 2021
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 13/22 (2006.01)
A47L 9/02 (2006.01)
A47L 11/08 (2006.01)
A47L 11/18 (2006.01)
A47L 11/20 (2006.01)
A47L 11/40 (2006.01)
Priorité
DE 102019121612 09.08.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 9 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

  3. 28 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2021

Parties

Inventeur

BOSSCHER, Eric

56379 Obernhof, DE

DIEHL, Thomas

56412 Holler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.