ENDOSKOP
Brevet européen · EP3772317 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3772317
- Numéro de demande
- EP19190493
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2019
- Publié
- 10 févr. 2021
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 1/05 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/31 (2006.01)A61B 1/12 (2006.01)A61B 1/06 (2006.01)A61B 1/018 (2006.01)A61B 1/015 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 24 avr. 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 24.04.2025
- 24 avr. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
- Date de radiation
- 25.03.2025 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 24.04.2025
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.