SAUGVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3772349 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3772349
- Numéro de demande
- EP19190635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2019
- Publié
- 10 févr. 2021
- Délivré
- 18 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61C 17/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 24 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 24.05.2022
- 18 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
Parties
Inventeur
41136 Göteborg, SE
8597 Landschlacht
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.