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Brevet européen · EP3772434 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3772434
Numéro de demande
EP20166961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2020
Publié
10 févr. 2021
Délivré
2 juin 2021
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 9/06 (2006.01)
B60D 1/06 (2006.01)
Priorité
CN 201910716091 05.08.2019
EP 19192696 20.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  3. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  4. 13 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

  5. 2 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2021

Parties

Titulaire

Carman Enterprise Co., Ltd

Carman Enterprise Co., Ltd.

Zhongxin Road Jinxing Village Yuhang Town Yuhang District, Hangzhou 311121, CN

Inventeur

Li, Xianwei

Hangzhou, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.