AIRBAGVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3772438 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3772438
Numéro de demande
EP20190370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2020
Publié
10 févr. 2021
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
9 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B60R 21/231 (2011.01)
Priorité
JP 2019147360 09.08.2019
JP 2019183752 04.10.2019
JP 2020102783 15.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

NAKAJIMA, Yutaka

Kanagawa, 2220033, JP

NAKASHIMA, Atsushi

Kanagawa, 2220033, JP

SHIMIZU, Takayuki

Kanagawa, 2220033, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.