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Brevet européen · EP3772446 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3772446
- Numéro de demande
- EP19382704
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2019
- Publié
- 10 févr. 2021
- Délivré
- 16 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B62D 27/04 (2006.01)B62D 27/02 (2006.01)B62D 31/00 (2006.01)B62D 33/04 (2006.01)B64C 1/06 (2006.01)B64C 1/18 (2006.01)B64C 1/40 (2006.01)
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 27 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 28 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
- 16 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
Parties
Inventeur
50197 ZARAGOZA, ES
50197 ZARAGOZA, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.