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Brevet européen · EP3772472 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3772472
- Numéro de demande
- EP20174907
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2020
- Publié
- 10 févr. 2021
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B65D 30/08 (2006.01)B65D 81/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 202019104350 U 07.08.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Titulaire
09618 Brand-Erbisdorf, DE
Inventeur
09599 Freiberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.