SPEISEVORRICHTUNG FÜR EINEN SPÜLKASTEN

Brevet européen · EP3772553 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3772553
Numéro de demande
EP20189458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2020
Publié
10 févr. 2021
Délivré
2 oct. 2024
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/10 (2006.01)
E03D 1/32 (2006.01)
E03D 11/00 (2006.01)
Priorité
IT 201900014145 06.08.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  3. 3 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

Parties

Inventeur

DOS SANTOS PEREIRA, Bruno

3800-852 REQUEIXO, PT

FERREIRA DA COSTA, Vitor António

3810-193 Aveiro, PT

GAMEIRO LOPES, Antonio Manuel

3040 ASSAFARGE, COIMBRA, PT

VASCONCELOS MACHADO, Leonel Pedro

3800-334 AVEIRO, PT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.