SPEISEVORRICHTUNG FÜR EINEN SPÜLKASTEN
Brevet européen · EP3772553 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3772553
- Numéro de demande
- EP20189458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2020
- Publié
- 10 févr. 2021
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03C 1/10 (2006.01)E03D 1/32 (2006.01)E03D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900014145 06.08.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
DOS SANTOS PEREIRA, Bruno
3800-852 REQUEIXO, PT
FERREIRA DA COSTA, Vitor António
3810-193 Aveiro, PT
GAMEIRO LOPES, Antonio Manuel
3040 ASSAFARGE, COIMBRA, PT
VASCONCELOS MACHADO, Leonel Pedro
3800-334 AVEIRO, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.