LEUCHTE MIT GEDÄMPFTEM ABGRIFF
Brevet européen · EP3772607 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3772607
- Numéro de demande
- EP20189924
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2020
- Publié
- 10 févr. 2021
- Délivré
- 4 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F21S 8/04 (2006.01)F21V 17/16 (2006.01)F21V 21/02 (2006.01)F21S 4/28 (2016.01)F21Y 103/10 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 102019121163 06.08.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 18 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.08.2022
- 4 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
Parties
Inventeur
59846 Sundern, DE
33758 Schloß Holte-Stukenbrock, DE
59457 Werl-Westönnen, DE
59823 Arnsberg, DE
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