LUFTBEHANDLUNGSSYSTEM ZUR VERBESSERUNG EINER LUFTQUALITÄT EINER INNENLUFT IN EINEM RAUM UND VERFAHREN ZU DESSEN BETRIEB

Brevet européen · EP3772620 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3772620
Numéro de demande
EP20184234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2020
Publié
10 févr. 2021
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F24C 15/20 (2006.01)
F24F 8/10 (2021.01)
F24F 8/158 (2021.01)
F24F 8/108 (2021.01)
F24F 110/50 (2018.01)
F24F 110/52 (2018.01)
Priorité
DE 102019121115 05.08.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Inventeur

Sellmann, Fabian

33335 Gütersloh, DE

Zinkann, Peter

33332 Gütersloh, DE

Baric, Martin

32051 Herford, DE

Amshoff, Benjamin

33335 Gütersloh, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.