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Brevet européen · EP3772630 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3772630
Numéro de demande
EP19190284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2019
Publié
10 févr. 2021
Délivré
23 mars 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 27/00 (2006.01)
F02C 7/14 (2006.01)
F02C 7/224 (2006.01)
F28F 27/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 23 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

Parties

Inventeur

KACPROWSKI, Bastian

15827 Blankenfelde-Mahlow, DE

DE FALCO, Raphael Louis Michel

15827 Blankenfelde-Mahlow, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.