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Brevet européen · EP3772662 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3772662
- Numéro de demande
- EP19190962
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2019
- Publié
- 10 févr. 2021
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H04W 12/02 (2009.01)G01S 7/41 (2006.01)G01S 13/00 (2006.01)G01S 13/06 (2006.01)G06V 40/10 (2022.01)G06V 10/10 (2022.01)G01S 7/00 (2006.01)G01S 13/89 (2006.01)G01S 13/88 (2006.01)G01S 13/34 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
VAN DEN BERG, Jan Jasper
London, N1 6DR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.