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Brevet européen · EP3772693 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3772693
Numéro de demande
EP20189737
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2020
Publié
10 févr. 2021
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
5 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G06F 16/27 (2019.01)
Priorité
US 201916536597 09.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Inventeur

BEYER, Bertram

69190 Walldorf, DE

SCHOENBERGER, Niklas

69190 Walldorf, DE

KUTSCHUJAWY, Hans-Christian

69190 Walldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.