OUTIL DE POSITIONNEMENT

Brevet européen · EP3772747 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3772747
Numéro de demande
EP20188669
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2020
Publié
10 févr. 2021
Délivré
13 sept. 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/67 (2006.01)
H01L 21/683 (2006.01)
Priorité
FR 1908964 05.08.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  3. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Titulaire

Trixell

Z.I. Centr'alp, 38430 Moirans, FR

Inventeur

JANVIER, Yannick

38430 MOIRANS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.