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Brevet européen · EP3772917 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3772917
- Numéro de demande
- EP18796575
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2018
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 2 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A01K 5/02 (2006.01)A01K 15/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 502822018 06.04.2018
- Demande PCT
- PCT/AT2018/060252 22.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/191791 10.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 23 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 23.05.2022
- 2 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
HOLZBAUR, Petra
3400 Klosterneuburg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.