ELEKTRONISCHES AEROSOLVERSORGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3773023 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3773023
- Numéro de demande
- EP19716492
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 15/06 (2006.01)A61M 11/04 (2006.01)A24F 40/53 (2020.01)
- Priorité
- GB 201805170 29.03.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/050868 27.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/186149 03.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
MOLONEY, Patrick
London WC2R 3LA, GB
KORUS, Anton
Derby DE1 2BU, GB
CHAN, Justin Han Yang
London WC2R 3LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.