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Brevet européen · EP3773042 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3773042
Numéro de demande
EP19722209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
8 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A43B 1/00 (2006.01)
A43B 5/14 (2006.01)
A43B 5/04 (2006.01)
Priorité
IT 201800004500 13.04.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/052902 09.04.2019
Publication PCT
WO2019/197982 17.10.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

Alpinestars Research S.p.A.

Via Alcide De Gasperi 54 Frazione: Coste, 31010 Maser (TV), IT

Inventeur

MAZZAROLO, Giovanni

31010 Coste di Maser (Treviso), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.