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Brevet européen · EP3773057 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3773057
- Numéro de demande
- EP19721122
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 21 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 1 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A45C 5/14 (2006.01)B60B 33/00 (2006.01)B60B 37/10 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800004182 03.04.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/052685 02.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/193492 10.10.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 2 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
- 15 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Francesco Somaini 9, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno
Publié dans Swissreg le 15.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 20 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Francesco Somaini 9, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 20.12.2022
- 21 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
Parties
Titulaire
Via Tresievoli, 7/E, 30034 Mira (VE), IT
35020 Sant'Angelo di Piove di Sacco (PD), IT
Inventeur
35020 Sant'Angelo di Piove di Sacco (PD), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.