TOILETTE
Brevet européen · EP3773104 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3773104
- Numéro de demande
- EP19785431
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 5 juin 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 13/10 (2006.01)A47K 13/12 (2006.01)A61G 7/10 (2006.01)A61G 5/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201862655904 P 11.04.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/026727 10.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/199925 17.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
TARPLEE, Jennifer L.
Sheboygan, Wisconsin 53083, US
MUELLENBACH, Keith E.
Madison, Wisconsin 53718, US
KOHLER, Karger David
Kohler, Wisconsin 53044, US
LOEST, Craig J.
Kohler, Wisconsin 53044, US
HALLORAN, Daniel N.
Fredonia, Wisconsin 53021, US
LAUNDRE, Jeffrey T.
Sheboygan, Wisconsin 53081, US
CHUNG, Chanseol
Milwaukee, Wisconsin 53202, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.