HILFSVORRICHTUNG ZUR VISUALISIERUNG EINES OPERATIONSFELDES
Brevet européen · EP3773149 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3773149
- Numéro de demande
- EP19762464
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 3/13 (2006.01)A61B 3/14 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- US 201862687362 P 20.06.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/055112 18.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/244040 26.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.