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Brevet européen · EP3773165 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3773165
- Numéro de demande
- EP19721778
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)G01N 33/53 (2006.01)G01N 21/552 (2014.01)G01N 21/59 (2006.01)G01N 33/543 (2006.01)G01N 33/58 (2006.01)B82Y 15/00 (2011.01)
- Priorité
- US 201862648462 P 27.03.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/052475 27.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/186416 03.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 09.10.2026
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.