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Brevet européen · EP3773165 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3773165
Numéro de demande
EP19721778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
G01N 33/53 (2006.01)
G01N 21/552 (2014.01)
G01N 21/59 (2006.01)
G01N 33/543 (2006.01)
G01N 33/58 (2006.01)
B82Y 15/00 (2011.01)
Priorité
US 201862648462 P 27.03.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/052475 27.03.2019
Publication PCT
WO2019/186416 03.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 09.10.2026

  2. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.