U-BLOQ-BRUSTWANDSYSTEM
Brevet européen · EP3773279 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3773279
- Numéro de demande
- EP19717467
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 26 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/68 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)
- Priorité
- US 201862655532 P 10.04.2018US 201862699486 P 17.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/058924 09.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/197391 17.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 26 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
1746 Buenos Aires, Francisco Alvarez, AR
1636 Olivos Buenos Aires, AR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.