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Brevet européen · EP3773301 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3773301
- Numéro de demande
- EP19727719
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 6 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 34/00 (2016.01)A61B 17/34 (2006.01)
- Priorité
- PT 2018110686 13.04.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/053083 15.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/198061 17.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
CORREIA PINTO, Jorge
4100-453 Porto, PT
LIMA, Estevão
4050-499 Porto, PT
ARAÚJO MARTINS VILAÇA, João Luís
4750-810 Vila Frescaínha S. Martinho, PT
RODRIGUES, Pedro
4700-123 Braga, PT
CRUZ FONSECA, Jaime Francisco
4700-752 Braga, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.