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Brevet européen · EP3773306 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3773306
Numéro de demande
EP19714724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
4 déc. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 34/30 (2016.01)
A61B 46/10 (2016.01)
Priorité
GB 201804805 26.03.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/050761 19.03.2019
Publication PCT
WO2019/186112 03.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

CMR Surgical Limited

1 Evolution Business Park Milton Road, Cambridge CB24 9NG, GB

Inventeur

MCBRIEN, Dominic Martin

Cambridge, Cambridgeshire CB24 9NG, GB

HIRD, Aidan

Cambridge, Cambridgeshire CB24 9NG, GB

MARSHALL, Keith

Cambridge, Cambridgeshire CB24 9NG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.