SUBGINGIVALER ZAHNBOHRER MIT SICHEREM ENDE
Brevet européen · EP3773317 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3773317
- Numéro de demande
- EP19775021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61C 3/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201862761568 P 30.03.2018
- Demande PCT
- PCT/CA2019/000087 29.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/183710 03.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 22 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Greg Sach - Valet Patent Services, LLP, SWISSMAILBOX, Suite 129, Rue le Corbusier 12, 1208 Genève
Publié dans Swissreg le 22.01.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Titulaire
Morris, Christopher
Brampton, Ontario L6Y 0M5, CA
Mandataire
Inventeur
Morris, Christopher
Brampton, Ontario L6Y 0M5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.