HAARBEHANDLUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3773448 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3773448
- Numéro de demande
- EP19720700
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 19 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61K 8/37 (2006.01)A61K 8/49 (2006.01)A61Q 5/00 (2006.01)A61Q 5/08 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800004333 09.04.2018
- Demande PCT
- PCT/IT2019/050071 04.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/198114 17.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 27 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 27.06.2025
- 20 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.06.2025
- 19 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
Parties
Inventeur
GOI, Paolo
20064 GORGONZOLA (MI), IT
NICOLI, Margherita
43126 PARMA, IT
CACCIA, Teresa
43123 PARMA, IT
VACCARO, Sonia
43124 PARMA, IT
MORI, Alessandra
26041 CREMONA, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.