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Brevet européen · EP3773495 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3773495
- Numéro de demande
- EP20732728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2020
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 7 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 31/465 (2006.01)A24B 13/00 (2006.01)A24B 15/10 (2006.01)A24B 15/30 (2006.01)A24B 15/38 (2006.01)
- Priorité
- DK PA201900698 07.06.2019DK PA201970610 30.09.2019DK PA201970612 30.09.2019DK PA201970611 30.09.2019
- Demande PCT
- PCT/DK2020/050160 05.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/244722 10.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 15 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 15.12.2022
- 7 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
Parties
Inventeur
7120 Vejle Øst, DK
7120 Vejle Øst, DK
7120 Vejle Øst, DK
6200 Aabenraa, DK
8680 Ry, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.