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Brevet européen · EP3773758 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3773758
- Numéro de demande
- EP19773044
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61L 9/012 (2006.01)A61L 9/04 (2006.01)A61L 9/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201862733138 P 19.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/075084 18.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/058373 26.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
VAN SLEEUWEN, Rutger
Plainsboro, New Jersey 08536, US
O'LEARY, Nicholas
Plainsboro, New Jersey 08536, US
NORMAND, Valery
Plainsboro, New Jersey 08530, US
SHCHERBAKOV, Denis
Plainsboro, New Jersey 08650, US
GONZALEZ, Amy
Plainsboro, New Jersey 08536, US
DONNELLY, Jeffrey
Plainsboro, NJ 08536, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.